Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Non mais oui Brice Bortmann
M. Brice Bortmann

Numéro de dépôt :
3895187
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
Non mais oui Brice Bortmann de Brice Bortmann

Présentation de la marque Non mais oui Brice Bortmann

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Brice Bortmann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Non mais oui Brice Bortmann » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Brice Bortmann domicilié(e) la croisette - 07120 - Balazuc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brice Bortmann domicilié(e) la croisette - 07120 - Balazuc - France.

La marque Non mais oui Brice Bortmann a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Non mais oui Brice Bortmann est expirée depuis le 8 février 2022.


M. Brice Bortmann - la croisette - 07120 - Balazuc - France


M. Brice Bortmann - la croisette - 07120 - Balazuc - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Bijouterie, pierres précieuses.