Marque expirée - Marque en non vigueur

BRICE Sellerie
BRICE BLANC

Numéro de dépôt :
3452476
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
BRICE Sellerie de BRICE BLANC

Présentation de la marque BRICE Sellerie

Déposée le 22 septembre 2006 par BRICE BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICE Sellerie »

Le déposant est BRICE BLANC domicilié(e) 73 PLACE DU MARCHE,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICE BLANC domicilié(e) 73 PLACE DU MARCHE,01390 VILLARS LES DOMBES - 01390 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICE Sellerie est expirée depuis le 22 septembre 2016.


BRICE BLANC - 73 PLACE DU MARCHE,01330 VILLARS LES DOMBES - 01330 - France


BRICE BLANC - 73 PLACE DU MARCHE,01390 VILLARS LES DOMBES - 01390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Sellerie automobile.