Marque expirée - Marque en non vigueur

In Libris Veritas
Brice-Alban ROUALEC

Numéro de dépôt :
3717029
Date de dépôt :
28/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2020
In Libris Veritas de Brice-Alban ROUALEC

Présentation de la marque In Libris Veritas

Déposée par voie électronique le 28 février 2010 par Brice-Alban ROUALEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « In Libris Veritas »

Le déposant est Brice-Alban ROUALEC domicilié(e) 11 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brice-Alban ROUALEC domicilié(e) 11 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque In Libris Veritas est expirée depuis le 28 février 2020.


Brice-Alban ROUALEC - 11 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France


Brice-Alban ROUALEC - 11 Rue Emile Dubois - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars.