Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPER VIVENS
BRICCA Jérôme

Numéro de dépôt :
3795265
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
SEMPER VIVENS de BRICCA Jérôme

Présentation de la marque SEMPER VIVENS

Déposée le 6 janvier 2011 par BRICCA Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMPER VIVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est BRICCA Jérôme domicilié(e) 26 Avenue du Docteur Calmette - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICCA Jérôme domicilié(e) 26 Avenue du Docteur Calmette - 92140 - CLAMART - France.

La marque SEMPER VIVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER VIVENS est expirée depuis le 6 janvier 2021.


BRICCA Jérôme - 26 Avenue du Docteur Calmette - 92140 - CLAMART - France


BRICCA Jérôme - 26 Avenue du Docteur Calmette - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566365 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Inscription le 14 mai 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°575555 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 11 juin 2012 - Renonciation partielle n°577785 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

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