SEMPER VIVENS
Présentation de la marque SEMPER VIVENS
Déposée le 6 janvier 2011 par BRICCA Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMPER VIVENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEMPER VIVENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER VIVENS est expirée depuis le 6 janvier 2021.
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566365 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Inscription le 14 mai 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°575555 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Inscription le 11 juin 2012 - Renonciation partielle n°577785 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11