Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRICAUTO S.A. Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3370861
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Marque figurative de BRICAUTO Conseil d\'Administration

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) BRICAUTO Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRICAUTO Conseil d'Administration domicilié(e) 42, Boulevard Jules Janin,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 211 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2015.


BRICAUTO S.A. Conseil d'Administration - 42, Boulevard Jules Janin,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 332211978


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426682 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 28 août 2006 - renonciation totale n°439431 - Publication au BOPI 2006-08-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Additifs pour essence ; gazole, huiles, produits antigel, liquides de freins. Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteur) et matières éclairantes. Câbles et fils métalliques non électriques, serrures métalliques (autre qu'électriques), câbles de remorquage. Bougies pour véhicules, filtres (partie de moteurs), câbles d'accélérateurs, courroies, crics hydrauliques, gonfleurs pour pneumatiques, démarreurs, pompes manuelles à air (installations de garages), filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, bougies d'allumage pour moteurs à explosions, dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, magnétos d'allumage, alternateurs, pistons d'amortisseurs (parties de machines), balai de dynamo, bielles de machines ou de moteurs, bougies de réchauffage pour moteurs diesel, câbles de commande de machines ou de moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, carburateurs, alimentation pour carburateurs, joints de cardan, carters pour machines et moteurs, balais de charbon (électricité), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, courroies de dynamo, courroies de ventilateurs pour moteurs, courroies pour moteurs, crics (machines), culasses de moteurs, pistons de cylindres, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, dynamos, pots d'échappement pour moteurs, moteurs hydrauliques, injecteurs pour moteurs, joints (parties de moteurs), installations de lavage pour véhicules, dispositifs antipollution pour moteurs, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de nettoyage à vapeur, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, perceuses à main électriques, pistolets à colle électriques, pistons (parties de machines ou de moteurs), bagues de pistons, segments de pistons, pompes (parties de machines ou de moteurs), radiateurs de refroidissement pour moteurs, régulateurs de vitesse de machines et de moteurs, roulements à billes, soupapes (parties de machines), stators, paliers pour arbres de transmission, turbocompresseurs, vases d'expansion (parties de machines), ventilateurs pour moteurs, aspirateurs de véhicules. Outils et instruments à main. Appareils et instruments électriques de signalisation, de contrôle et de secours ; installations électriques et électroniques pour préserver du vol, appareils pour l'enregistrement, de transmission, de reproduction de sons et des images, fils et prolongateurs d'antennes, câbles de démarrage, batteries, serrures électriques, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, accumulateurs électriques pour véhicules, pèse-acide, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, batterie d'allumage, allume-cigares pour automobiles, antennes, autoradios, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, batteries électriques, bobines électriques, boîtiers de haut-parleurs, bouchons indicateurs de pression pour valves, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, distributeurs de carburants pour station-service, coupe-circuit, clignotants (signaux lumineux), compte-tours, compteurs, condensateurs électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), boîtes de connexion, tableaux de connexions, connexions, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour l'enregistrement des distances, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, dispositif d'équilibrage, niveaux d'essence, extincteurs, fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fusibles, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, indicateurs (électricité), indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de températures, indicateurs de vitesse, induits (électricité), batteries de lampes de poche, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, appareils pour la mesure des distances, mesureurs, pavillons de haut-parleurs, dispositif de pilotage automatique pour véhicules, mesureurs de pression, appareil de radio pour véhicules, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs de voltage pour véhicules, triangle de signalisation pour véhicules en panne, signalisation lumineuse ou mécanique, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, tachéomètres, tachymètres, taximètres. Installation de chauffage pour véhicules, installations de climatisation pour véhicules, installation de conditionnement d'air pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, lampes d'éclairage, feux pour véhicules, lampes de poche, lampes de sûreté, lampes électriques, phares de véhicules, radiateurs (chauffage), bouchons de radiateurs, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour véhicules, tubes de lampes, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), dispositif chauffant antibuée pour véhicules (antigivre). Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pare-brise et rétroviseurs, amortisseurs, embrayages, plaquettes de freins, éléments de carrosserie, chaînes pour véhicules, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boule de remorques, buttoirs de porte, baguettes de carrosserie, embouts d'échappement, bâches et filets, porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles à savoir, pompes manuelles à air (accessoires de véhicules), porte-bidons, vide poche, rétroviseurs et miroir de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie glaces, rideaux pare-soleil, pneumatiques, kits de mâchoires de freins pour véhicules, transmission pour véhicules terrestres, rotules, biellettes, silentblocs, colliers et pièces d'échappement, triangles de suspension, soufflets de cardans, sphères de suspensions, amortisseurs, pièces et faisceaux d'allumage, disques maître cylindre, flexibles et liquide de freins. Services d'installation, d'entretien, de réparation d'équipement automobile et de véhicules. Services de formation, services d'organisation de stages dans le domaine automobile.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.