Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations
BRICAGE Madeleine
TEIXEIRA Marie

Numéro de dépôt :
3741009
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations de BRICAGE Madeleine

Présentation de la marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations

Déposée le 26 mai 2010 par BRICAGE Madeleine et TEIXEIRA Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Les déposants sont BRICAGE Madeleine domicilié(e) 33 D'ARS - 57130 - GRAVELOTTE - France et TEIXEIRA Marie domicilié(e) 62 Route de Juville - 57420 - MONCHEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRICAGE madeleine domicilié(e) 33 D'ARS - 57130 - GRAVELOTTE - France.

La marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations est expirée depuis le 26 mai 2020.


BRICAGE Madeleine - 33 D'ARS - 57130 - GRAVELOTTE - France

TEIXEIRA Marie - 62 Route de Juville - 57420 - MONCHEUX - France


BRICAGE madeleine - 33 D'ARS - 57130 - GRAVELOTTE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ;

Audits en contrôle qualité.