QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations
Présentation de la marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations
Déposée le 26 mai 2010 par BRICAGE Madeleine et TEIXEIRA Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741009.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIS.T SANTÉ Conseils – Audits – Formations est expirée depuis le 26 mai 2020.
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51