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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIC FRUITs
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRIC FRUIT (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
98730080
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIC FRUITs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIC FRUITs domicilié(e) La Jaunaie, 44690 CHATEAUTHEBAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 501 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique Besnier Gestion Planification Organisation - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730080.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 avril 2008.

BRIC FRUITs a également déposé les autres marques suivantes : PRESSADE


BRIC FRUIT (Société par Actions Simplifiée) - La Jaunaie, 44690 CHATEAUTHEBAUD - France - SIREN 321501611


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Juridique Besnier Gestion Planification Organisation - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Bouchons de bouteille, bouchons en matière plastique. Lait et produits laitiers, boissons lactées. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons lactées à base de fruits.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.