DAMOISELLE
Présentation de la marque DAMOISELLE
Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197258.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOISELLE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.
BRIAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45