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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRIAU - J.P. - F
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DAMOISELLE BRIAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOISELLE BRIAU
BRIAU - J.P. - F. - SA

Numéro de dépôt :
93461467
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque DAMOISELLE BRIAU

Déposée le 23 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BRIAU - J.P. - F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DAMOISELLE BRIAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIAU - J.P. - F domicilié(e) 94, rue DAVID JOHNSTON, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 697 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAU - J.P. - F. - SA - France.

La marque DAMOISELLE BRIAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOISELLE BRIAU est expirée depuis le 23 mars 2003.


BRIAU - J.P. - F. - SA - 94, rue DAVID JOHNSTON, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 389697210


BRIAU - J.P. - F. - SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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