Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONHOMME ET PRINCESSE
BRIARD CHANTAL

Numéro de dépôt :
92432877
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque BONHOMME ET PRINCESSE

Déposée le 7 septembre 1992 par BRIARD CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONHOMME ET PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est BRIARD CHANTAL, domicilié(e) 51/5e AVENUE, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIARD CHANTAL - France.

La marque BONHOMME ET PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONHOMME ET PRINCESSE est expirée depuis le 7 septembre 2002.


BRIARD CHANTAL - 51/5e AVENUE, 60260 LAMORLAYE - France


BRIARD CHANTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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