Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aaa, aa +, aa, aa -, a +, a, a -, bbb, bb +, bb, bb -, b +, b, b -
Monsieur BRIANT, Antoine, David

Numéro de dépôt :
98754971
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2008

Présentation de la marque aaa, aa +, aa, aa -, a +, a, a -, bbb, bb +, bb, bb -, b +, b, b -

Déposée le 19 octobre 1998 par monsieur BRIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « aaa, aa +, aa, aa -, a +, a, a -, bbb, bb +, bb, bb -, b +, b, b - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est monsieur BRIANT domicilié(e) 10, Rue Vivienne, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque aaa, aa +, aa, aa -, a +, a, a -, bbb, bb +, bb, bb -, b +, b, b - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aaa, aa +, aa, aa -, a +, a, a -, bbb, bb +, bb, bb -, b +, b, b - est expirée depuis le 19 octobre 2008.

BRIANT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE INDEPENDANTE TRADITION ET AVENIR


Monsieur BRIANT, Antoine, David - 10, Rue Vivienne, 75002 PARIS - France


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

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