Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DOMICILERIE
S.A.R.L. BRIAND, Vins et Spiritueux en Gros

Numéro de dépôt :
1359984
Date de dépôt :
20/01/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/01/1996

Présentation de la marque LA DOMICILERIE

Déposée le 20 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DOMICILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAND domicilié(e) Route de Vitré, 35490 SENS DE BRETAGNE. - France.

La marque LA DOMICILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DOMICILERIE est expirée depuis le 20 janvier 1996.

BRIAND a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICIEL DE CITYA IMMOBILIER , GROUPE SAINT-PIERRE , C-COM TEL , LE SYNDIC , Cross-training-military


S.A.R.L. BRIAND, Vins et Spiritueux en Gros - Route de Vitré, 35490 SENS DE BRETAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Vins.