Déposée le 4 novembre 1996 par madame BRIAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C-COM TEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est madame BRIAND domicilié(e) 23, Avenue Edouard Belin, 92500 RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BRIAND - France.
La marque C-COM TEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Inscription le 14 mai 1998 - Rejet partiel n°254466 - Publication au BOPI 1998-05-14
Inscription le 29 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247398 - Publication au BOPI 1997-12-29
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Matériels et dispositifs pour les télécommunications et radiocommunications ; poste de radiotéléphonie mobile, cartes et badges d'accès et de commande magnétiques, cartes à mémoire de paiement. Communications radiotéléphoniques. Communications téléphoniques. Transmissions de messages et de données. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Photocopieurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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