COCOON by CITYA
Présentation de la marque COCOON by CITYA
Déposée le 24 juin 2016 par monsieur BRIAND Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COCOON by CITYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COCOON by CITYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282836.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOON by CITYA arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.
BRIAND Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Inscription le 13 février 2017 - Retrait partiel n°694550 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700379 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18