Marque enregistrée - Marque en vigueur

CULTURE PROJET
Mme BRIAND Marine

Numéro de dépôt :
4265178
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
CULTURE PROJET de BRIAND Marine

Présentation de la marque CULTURE PROJET

Déposée le 15 avril 2016 par madame BRIAND Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CULTURE PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame BRIAND Marine domicilié(e) 8 rue de Liège - 92140 - CLAMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, culture projet, S.A.S.U, Mme BRIAND Marine domicilié(e) 8 rue de Liège - 92140 - CLAMART - France.

La marque CULTURE PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE PROJET arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.


Mme BRIAND Marine - 8 rue de Liège - 92140 - CLAMART - France


culture projet, S.A.S.U, Mme BRIAND Marine - 8 rue de Liège - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

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