Déposée le 11 décembre 1990 par BRIAND LOUIS-HENRI, CARET DENIS, MICHEL PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETA D'AM... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BRIAND LOUIS-HENRI, domicilié(e) LES LANDES ST DENIS, 35250 ST SULPICE-LA-FORET (dossier no 2187642) - France, CARET DENIS, domicilié(e) 5 RUE DES FEUTERIES, 35300 FOUGERES (dossier no 2187642) - France, MICHEL PAUL, domicilié(e) 26 RUE DE ROUGETTE, 53000 LAVAL (dossier no 2187642) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS-HENRI BRIAND domicilié(e) (dossier no 2187642) - France.
La marque ETA D'AM... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETA D'AM... est expirée depuis le 11 décembre 2010.
BRIAND LOUIS-HENRI a également déposé les autres marques suivantes : POURQUOI PAS
BRIAND LOUIS-HENRI - LES LANDES ST DENIS, 35250 ST SULPICE-LA-FORET (dossier no 2187642) - France
CARET DENIS - 5 RUE DES FEUTERIES, 35300 FOUGERES (dossier no 2187642) - France
MICHEL PAUL - 26 RUE DE ROUGETTE, 53000 LAVAL (dossier no 2187642) - France
LOUIS-HENRI BRIAND - (dossier no 2187642) - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187642 - Publication au BOPI 2000-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Education.Institutions d,enseignement.Edition de livres, revues.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Locations de films d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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