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Marques déposées par monsieur BRIAND JEAN YVES
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diafrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

diafrance
M. BRIAND JEAN YVES, Agissant pour le compte de la société diafrance en cours de formation

Numéro de dépôt :
3927387
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
diafrance de BRIAND JEAN YVES

Présentation de la marque diafrance

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur BRIAND JEAN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « diafrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BRIAND JEAN YVES domicilié(e) 21 BIS RUE LES PRES BEAUX - 22100 - QUEVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRIAND JEAN YVES domicilié(e) 21 BIS RUE LES PRES BEAUX - 22100 - QUEVERT - France.

La marque diafrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque diafrance est expirée depuis le 15 juin 2022.


M. BRIAND JEAN YVES, Agissant pour le compte de la société diafrance en cours de formation - 21 BIS RUE LES PRES BEAUX - 22100 - QUEVERT - France


M. BRIAND JEAN YVES - 21 BIS RUE LES PRES BEAUX - 22100 - QUEVERT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 29 novembre 2012 - Retrait partiel n°589589 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits hygiéniques pour la médecine ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes lavables et jetables ou serviettes hygiéniques à savoir changes complets et anatomiques ; herbes médicinales. Tous ces produits étant destinés exclusivement au traitement de l'incontinence à usage thérapeutique et/ou clinique.

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits étant destinés exclusivement au traitement de l'incontinence à usage thérapeutique et/ou clinique.

Gants (habillement) ; chaussettes antidérapantes ; sous-vêtements. Tous ces produits étant destinés exclusivement au traitement de l'incontinence à usage thérapeutique et/ou clinique.