Déposée le 11 décembre 2001 par monsieur BRIAND FRANCOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COM'INSITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est monsieur BRIAND FRANCOIS domicilié(e) 19 RUE MICHELET, agissant au nom et pour le compte de la société COM'INSITU en formation, 92150 SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCOIS BRIAND - France.
La marque COM'INSITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'INSITU est expirée depuis le 11 décembre 2011.
Monsieur BRIAND FRANCOIS - 19 RUE MICHELET, agissant au nom et pour le compte de la société COM'INSITU en formation, 92150 SURESNES - France
Monsieur FRANCOIS BRIAND - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°362993 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administrations commerciales ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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