Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GRANGE A PAIN
SAS BRIAND DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4453863
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
LA GRANGE A PAIN de BRIAND DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA GRANGE A PAIN

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAND DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GRANGE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAND DEVELOPPEMENT domicilié(e) 18 RUE DE LA CROIX JACQUEBOT - 95450 - VIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BRIAND DEVELOPPEMENT, Madame ANNE-SOPHIE GUILLOU domicilié(e) 18 RUE DE LA CROIX JACQUEBOT - 95450 - VIGNY - France.

La marque LA GRANGE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE A PAIN arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


SAS BRIAND DEVELOPPEMENT - 18 RUE DE LA CROIX JACQUEBOT - 95450 - VIGNY - France


SAS BRIAND DEVELOPPEMENT, Madame ANNE-SOPHIE GUILLOU - 18 RUE DE LA CROIX JACQUEBOT - 95450 - VIGNY - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.