Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES PIGNIERS
Numéro de dépôt :
1558533
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/1999
Présentation de la marque CHATEAU LES PIGNIERS
Déposée le 31 octobre 1989 par BRIAN TIMMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES PIGNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES PIGNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES PIGNIERS est expirée depuis le 31 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16