Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DU FOURNIL
BRIALYS SA

Numéro de dépôt :
99799477
Date de dépôt :
21/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2009

Présentation de la marque DOUCEUR DU FOURNIL

Déposée le 21 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BRIALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR DU FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIALYS domicilié(e) Z.I. Le Relais, 35370 BREAL SOUS VITRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.

La marque DOUCEUR DU FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DU FOURNIL est expirée depuis le 21 juin 2009.

BRIALYS a également déposé les autres marques suivantes : DOUX MATIN , BRIALYS BRIOCHE , SAVEUR & MOELLEUX , GRAND SUCCES , DOUCEUR DU MATIN


BRIALYS SA - Z.I. Le Relais, 35370 BREAL SOUS VITRE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.