Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIALYS BRIOCHE
BRIALYS, SAS

Numéro de dépôt :
4117521
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2024
BRIALYS BRIOCHE de BRIALYS

Présentation de la marque BRIALYS BRIOCHE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRIALYS BRIOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIALYS domicilié(e) Zone Industrielle le Relais - 35370 - BREAL SOUS VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 245 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BRIALYS BRIOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIALYS BRIOCHE est expirée depuis le 12 septembre 2024.

BRIALYS a également déposé les autres marques suivantes : DOUX MATIN , SAVEUR & MOELLEUX , GRAND SUCCES , DOUCEUR DU FOURNIL , DOUCEUR DU MATIN


BRIALYS, SAS - Zone Industrielle le Relais - 35370 - BREAL SOUS VITRE - France - SIREN 394245047


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Biscottes ; biscuiterie ; biscuits ; brioches ; briochettes ; beignets ; chaussons (viennoiseries) ; confiseries ; crêpes (alimentation) ; croissants ; en-cas à base de céréales ; gâteaux ; gaufres ; macarons (pâtisseries) ; mets à base de farine ; pains ; pains d'épices ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; pains au lait ; pâtes pour gâteaux ; pâtes à tarte ; pâtisseries ; petits pains ; petits fours ; poudings ; préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; sucreries ; tartes ; tartelettes ; viennoiseries.