Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SABEL
Numéro de dépôt :
919330
Date de dépôt :
10/02/1975
Lieu de dépôt :
Menton
Présentation de la marque SABEL
Déposée le 10 février 1975 par monsieur Briais (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Menton), la marque française « SABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SABEL est expirée depuis le 10 février 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451