Déposée le 8 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAM SANDWICH AU MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAC domicilié(e) 20 place de la Gare, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 269 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BRIAC - France.
La marque SAM SANDWICH AU MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BRIAC - 20 place de la Gare, 35000 RENNES - France - SIREN 338269904
SARL BRIAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie, sandwiches, boissons non alcoolisées. Service de restauration notamment restauration rapide.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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