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Marques déposées par monsieur Briac GUYOMARC'H
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MAISON CLÉMENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON CLÉMENCE
Monsieur Briac GUYOMARC'H

Numéro de dépôt :
4594663
Date de dépôt :
29/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2029
MAISON CLÉMENCE de Briac GUYOMARC\'H

Présentation de la marque MAISON CLÉMENCE

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2019 par monsieur Briac GUYOMARC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CLÉMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Briac GUYOMARC'H domicilié(e) 5 Rue du Général Roussel - 90000 - Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Briac GUYOMARC'H domicilié(e) 5 Rue du Général Roussel - 90000 - Belfort - France.

La marque MAISON CLÉMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON CLÉMENCE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.


Monsieur Briac GUYOMARC'H - 5 Rue du Général Roussel - 90000 - Belfort - France


Monsieur Briac GUYOMARC'H - 5 Rue du Général Roussel - 90000 - Belfort - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; étagères ;

Décoration intérieure.