Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « R&A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRI domicilié(e) Chemin des Hauts de Villiers - 89320 - VILLIERS LOUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 837 612 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque R&A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL BRI, SARL unipersonnelle - Chemin des Hauts de Villiers - 89320 - VILLIERS LOUIS - France - SIREN 401837612
IN CONCRETO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Inscription le 17 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650219 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-17
Radiographies autres qu'à usage médical ; films radiographiques exposés ; appareils de radiologie à usage industriel ; écrans de radiologies à usage industriel. Appareils photographiques ; négatoscopes ; caméras. Appareils et instruments pour le traitement de l'information ; tablettes numériques et notamment tablettes numériques tactiles ; ordinateurs ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs ; logiciels sur tous supports matériels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images ; application informatique et/ou logicielle permettant le téléchargement sur l'ordinateur, sur le téléphone portable et plus largement sur tous supports numériques, notamment de sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, sur le téléphone portable et plus largement sur tous supports numériques et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques et publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; applications pour appareils mobiles et téléphones portables ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; progiciels. Etuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; agendas électroniques ; calculatrices de poche ; casques à écouteurs ; clés USB ; cordonnets pour téléphones mobiles ; piles électriques ; tapis de souris ;
Radiographies à usage médical ; appareils de radiologie à usage médical ; écrans de radiologies à usage médical ; appareils pour la radiothérapie. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements spéciaux pour salles de radiologie ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
Etudes techniques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et/ou des architectes ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs. Consultation en matière de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; constitution, réalisation (conception) de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, pour appareils de radiologie ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
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