(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 septembre 1992 par la société BRI PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435517.
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2002.
BRI PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185425 - Publication au BOPI 1995-05-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40