Déposée le 16 janvier 1992 par la société BRI PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la société BRI PRODUCTION domicilié(e) 44, rue de la Libération, 38610 GIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 089 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401426.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRI PRODUCTION - 44, rue de la Libération, 38610 GIERES - France - SIREN 335089173
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185425 - Publication au BOPI 1995-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans d'autres classes tels que bijoux, broches, badges; bijouterie, horlogerie, montres, instruments chronométriques, joaillerie, pierres précieuses.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, journaux, revues, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pinceaux, stylos, crayons, craies, peintures (tableaux), articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir portefeuilles, boîtes, bourses, porte-monnaie, étuis, sacs, sacoches, cordons, lanières, porte-documents, malles, mallettes, valises, coffres de voyage, cartables; cannes, ombrelles, parapluies, parasols, fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, nacre, écume, ambre, écaille, corne, os, ivoire, baleine, succédanés de ces matières tels que portemanteaux, cintres, pupitres, présentoirs, paravents.Ustensiles et récipients pour le ménage ou lacuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Couvertures de lit et de table, dessus de lit, tentures murales.Vêtements, sous-vêtements, chaussures, foulards, ceintures, gants, chapellerie, cravates, écharpes, étoles.Tapis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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