Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRICO JEM
BRI CODEAL SA

Numéro de dépôt :
93461470
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2013

Présentation de la marque BRICO JEM

Déposée le 23 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BRI CODEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRICO JEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRI CODEAL domicilié(e) ZI de Chanteloiseau,33884 VILLENAVE D'ORNON (dossier no 2234150) - 33884 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 862 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRI CODEAL domicilié(e) BP 192,33884 VILLENAVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2234150) - 33884 - France.

La marque BRICO JEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRICO JEM est expirée depuis le 23 mars 2013.


BRI CODEAL SA - ZI de Chanteloiseau,33884 VILLENAVE D'ORNON (dossier no 2234150) - 33884 - France - SIREN 383862042


BRI CODEAL - BP 192,33884 VILLENAVE D'ORNON CEDEX (dossier no 2234150) - 33884 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367964 - Publication au BOPI 2003-04-08

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234150 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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