Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE VIRTUELLE
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3237621
Date de dépôt :
22/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2023
TERRE VIRTUELLE de BRGM

Présentation de la marque TERRE VIRTUELLE

Déposée le 22 juillet 2003 par la société BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE VIRTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 39-43 QUAI ANDRE CITROEN, TOUR MIRABEAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque TERRE VIRTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE VIRTUELLE est expirée depuis le 22 juillet 2023.

BRGM a également déposé les autres marques suivantes : Géosciences pour une Terre Durable Geoscience for a sustainable Earth , brgm , EOS , AQUAPAC , Curiosités géologiques , , IMMOTERRE , ARMAGEDOM , BILCO , INFONAPPE


BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 39-43 QUAI ANDRE CITROEN, TOUR MIRABEAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056149


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530704 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Inscription le 10 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°608318 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 2 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°645731 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Logiciels destinés à l'étude du sol et du sous-sol ; logiciels de calcul ; logiciels destinés au génie civil et à la géotechnique ; logiciels pour la réalisation de cartes topographiques, géologiques ; appareils et instruments géodésiques ; supports de données optiques, magnétiques, tous ces produits se rapportant à l'étude du sol et du sous-sol, à la géologie, la topographie, la géodésie, la cartographie, la géothermie ; instruments pour levés de plans, relevés topographiques ; appareils de mesure ; appareils et instruments de physique ; planimètres. Affiches ; albums ; almanachs ; cartes géographiques ; catalogues ; gravures ; images ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; livres manuels ; publications ; revues (périodiques) ; tous ces produits se rapportant à l'étude du sol et du sous-sol, à la géologie, la topographie, la géodésie, la cartographie, la géothermie. Location de temps d'accès de à des bases de données dans les domaines se rapportant à l'étude du sol et du sous-sol ; à la géologie ; la topographie ; la géodésie ; la cartographie, la géothermie. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de textes (autres que des textes publicitaires), organisation de congrès, de conférences et d'exposition à but éducatif et culturel dans les domaines se rapportant à l'étude du sol. et du sous-sol, la géologie, la topologie, la géodésie, la cartographie, la géothermie. Recherches, prospection, expertises géologiques ; services d'analyse des eaux, des sols, des gaz, des roches, des minéraux, des matériaux ; analyse chimique ; reconstitution de bases de données ; consultation sur la protection de l'environnement ; analyse pour l'exploitation de réservoirs géologiques ; réalisation de forages géologiques ; contrôle de qualité ; levés de terrain ; concession de licence de propriété intellectuelle ; recherche et développement dans les domaines de la cartographie, des ressources minérales, de l'aménagement et les risques naturels géologiques, de l'eau souterraine, l'environnement et les pollutions, l'énergie (géothermie, stockage géologique), de la géologie et biologie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.