Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société BRGM
/
SIGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGES
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4007415
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2023
SIGES de BRGM

Présentation de la marque SIGES

Déposée le 27 mai 2013 par la société BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 39-43 QUAI ANDRE CITROEN, TOUR MIRABEAU - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme DELAITRE Cécile domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque SIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGES est expirée depuis le 27 mai 2023.

BRGM a également déposé les autres marques suivantes : Géosciences pour une Terre Durable Geoscience for a sustainable Earth , brgm , EOS , AQUAPAC , Curiosités géologiques , , IMMOTERRE , ARMAGEDOM , BILCO , INFONAPPE


BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 39-43 QUAI ANDRE CITROEN, TOUR MIRABEAU - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056149


LLR, Mme DELAITRE Cécile - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Etablissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; ces services étant relatifs à la géologie, la géothermie, la gestion des ressources des sols et des sous-sols, l'hydrologie, la pollution des sols et des sous-sols, la gestion des ressources et des réserves en eau, la métrologie ;

Mise à disposition de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; ces services visant les domaines de la géologie, la géothermie, la gestion des ressources des sols et des sous-sols, l'hydrologie, la pollution des sols et des sous-sols, la gestion des ressources et des réserves en eau, la métrologie ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; instruction (formation) ; formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; ces services visant les domaines de la géologie, la géothermie, la gestion des ressources des sols et des sous-sols, l'hydrologie, la pollution des sols et des sous-sols, la gestion des ressources et des réserves en eau, la métrologie ;

Expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches scientifiques dans les domaines de la géologie, la géothermie, la gestion des ressources des sols et des sous-sols, l'hydrologie, la pollution des sols et des sous-sols, la gestion des ressources et des réserves en eau, la métrologie ; informations et conseils scientifiques dans les domaines de la géologie, la géothermie, la gestion des ressources des sols et des sous-sols, l'hydrologie, la pollution des sols et des sous-sols, la gestion des ressources et des réserves en eau, la métrologie ; recherches en matière de protection de l'environnement.