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Marques déposées par la société BRGM
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INFONAPPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFONAPPE
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3894765
Date de dépôt :
07/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/02/2022
INFONAPPE de BRGM

Présentation de la marque INFONAPPE

Déposée le 7 février 2012 par la société BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INFONAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT, M. Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque INFONAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFONAPPE est expirée depuis le 7 février 2022.

BRGM a également déposé les autres marques suivantes : Géosciences pour une Terre Durable Geoscience for a sustainable Earth , brgm , EOS , AQUAPAC , Curiosités géologiques , , IMMOTERRE , ARMAGEDOM , BILCO , EKOE


BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056149


JURISPATENT, M. Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces informatiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'informations géologiques et hydrologiques (programmes enregistrés) ; ordinateurs portables ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; périphériques d'ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) des coupes géologiques, des puits de forage et des nappes phréatiques ;

Services d'affichage électroniques (télécommunications) ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ;

Arpentage ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; étude de projets techniques ; prospections géologiques et hydrologiques ; expertises géologiques ; recherches géologiques, expertises hydrologiques ; contrôle de forages (expertises techniques) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; location, installation et mise à jour de logiciels informatiques ; services d'information météorologique ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherches techniques.