BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3196841
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2022
Présentation de la marque BRGM
Déposée le 29 novembre 2002 par la société BRGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRGM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 3 avenue Claude Guillemin, Orléans-la-Source - 45060 - ORLEANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque BRGM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 3 avenue Claude Guillemin, Orléans-la-Source - 45060 - ORLEANS CEDEX - France - SIREN 582056149
JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514938 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26
Logiciels ; logiciels téléchargeables ; logiciels destinés à l'étude du sol et du sous-sol ; logiciels de calcul ; logiciels destinés au génie civil et à la géotechnique ; logiciels pour la réalisation de cartes topographiques, géologiques ; microprocesseurs ; appareils et instruments géodésiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; supports de données optiques, magnétiques ; instruments pour levés de plans, relevés topographiques ; appareils de mesure ; appareils et instruments de physique ; planimètres ; Affiches ; albums ; almanachs ; cartes géographiques ; catalogues ; gravures ; images ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; livres manuels ; publications ; revues (périodiques) ; Location de temps d'accès à des bases de données dans les domaines cités ci-après. Recherches, prospection, expertises géologiques ; Services d'analyse des eaux, des sols, des gaz, des roches, des minéraux, des matériaux ; analyse chimique ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation sur la protection de l'environnement ; analyse pour l'exploitation de réservoirs géologiques ; réalisation de forages géologiques ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un supportélectronique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; hébergement de sites informatiques ; levés de terrain ; concession de licence de propriété intellectuelle ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; recherche et développement dans les domaines de la cartographie, des ressources minérales, de l'aménagement et les risques naturels géologiques, de l'eau souterraine, l'environnement et les pollutions, l'énergie (géothermie, stockage géologique) , de la géologie et biologie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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