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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES
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SAPIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAPIN
BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97665063
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2017

Présentation de la marque SAPIN

Déposée le 18 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAPIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES domicilié(e) Route de Mussidan,24130 LE FLEIX (dossier no 2328574) - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 208 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE (dossier no 2328574) - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN est expirée depuis le 18 février 2017.

BREZAC ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : ARAIGNEE , CHATAIGNIER , HEVEA , PRUNUS , EGLISE , FORET , CHEVEUX , KABUKI , KANJI , ERABLE


BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée - Route de Mussidan,24130 LE FLEIX (dossier no 2328574) - 24130 - France - SIREN 353208564


Cabinet Beaumont - 1, Rue Champollion,38000 GRENOBLE (dossier no 2328574) - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de nature juridique n°450186 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2006 n°2328574 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Feux d'artifices. Produits pyrotechniques