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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES
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ROSACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSACE
BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99790978
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2019

Présentation de la marque ROSACE

Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREZAC ARTIFICES domicilié(e) Route de Mussidan,24130 LE FLEIX (dossier no 2391079) - 24130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 208 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE (dossier no 2391079) - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSACE est expirée depuis le 3 mai 2019.

BREZAC ARTIFICES a également déposé les autres marques suivantes : ARAIGNEE , CHATAIGNIER , HEVEA , PRUNUS , EGLISE , FORET , CHEVEUX , KABUKI , KANJI , ERABLE


BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée - Route de Mussidan,24130 LE FLEIX (dossier no 2391079) - 24130 - France - SIREN 353208564


Cabinet Beaumont - 1 Rue Champollion,38000 GRENOBLE (dossier no 2391079) - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493238 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2008 n°2391079 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].