Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MOSAIQUE
Numéro de dépôt :
97663907
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque MOSAIQUE
Déposée le 11 février 1997 par la société BREZAC ARTIFICES Société A Responsabilitée Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 juillet 1997 - Retrait total n°240574 - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-07-25