Déposée le 11 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-46 du 18 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER domicilié(e) 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 728 735 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385185.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREYNER, Société à Responsabilité Limitée - 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 420728735
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599432 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09
Inscription le 29 décembre 2015 - Changement d'adresse n°660032 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents (détersifs) à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits de désinfection anti-acariens, tissus chirurgicaux traités anti-acariens, produits anti-moustiques, répulsifs contre les insectes, acariens. Lits, matelas médicaux, oreillers à usage médical, en particulier traités contre les acariens, les moustiques, les mites, anti-odeurs. Papiers hygiéniques, serviettes et mouchoirs en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose traitées anti-bactériens, anti-acariens, anti-moustiques, anti-mites, anti-odeur. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Matelas, oreillers, en particulier traités anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile en particulier traitées anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, tissus pour la lingerie, linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table et de de voyage, en particulier traitées anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques, draps, toiles à matelas, housses et taies d'oreillers. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie en particulier traités anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques. Tapis, revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, moquettes en particulier traitées anti-acariens, anti-bactériens, anti-mites, anti-moustiques. Services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture, découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements, teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents, étamage, production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie, location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets, location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter. Services de traitement anti-bactérien, anti-acarien, anti-mites, anti-moustiques, des étoffes, tissus, vêtements, traitement de tissus anti-odeur.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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