Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BREYNER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3326548
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/11/2024
Marque figurative de BREYNER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER domicilié(e) 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 728 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326548.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 novembre 2024.

BREYNER a également déposé les autres marques suivantes : PREVENTION INTEGRALE , HD , HD FULL , ASTARDYS , SWEET BEE , GREENHOME , GREENTOP , GREENTOP Anti-Acariens , FULL HD , HD


BREYNER, Société à Responsabilité Limitée - 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 420728735


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 7 novembre 2014 - Changement d'adresse n°635195 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-07

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2014 n°2568964 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-06

– préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; dentifrices. – produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table, et de voyage. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents ; étamage ; production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets ; location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.