Présentation de la marque LA NATURE A SES DROITS, RESPECTONS-LA !
Déposée le 4 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LA NATURE A SES DROITS, RESPECTONS-LA ! »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER domicilié(e) Chemin de Lonese Lones,38200 VIENNE - 38200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 728 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREYNER Société à Responsabilité Limitée - Chemin de Lonese Lones,38200 VIENNE - 38200 - France - SIREN 420728735
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; dentifrices.
Produits de désinfection anti-acariens, tissus chirurgicaux traités anti-acariens, produits anti-moustiques, produits anti-mites, répulsifs contre les insectes, acariens. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques. Matelas, oreillers, en particulier traités anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile en particulier traitées anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques.
Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, tissus pour la lingerie, linge de maison, de lit et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit, de table et de voyage, en particulier traitées anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques, draps, toiles à matelas, housses et taies d'oreillers.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie en particulier traités anti-bactériens, anti-acariens, anti-mites, anti-moustiques.
Tapis, revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, moquettes en particuliers traités anti-acariens, anti-bactériens, anti-mites, anti-moustiques.
Services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture, découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements, teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents, étamage, production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie, location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets, location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter. Services de traitement anti-bactérien, anti-acarien, anti-mites, anti-moustiques, des étoffes, tissus, vêtements, traitement de tissus anti-odeur.
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