Déposée le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER domicilié(e) 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 728 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREYNER, Société à Responsabilité Limitée - 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 420728735
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 4 mai 2015 - Retrait partiel n°648117 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-04
Inscription le 17 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677922 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savons désinfectants ; huiles essentielles.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Insecticides ; produits antimites, anti-cafards ; répulsifs ; produits antiparasitaires ; papier antimites ; acaricides ; fongicides ; herbicides ; désinfectants. Désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants autres qu'à usage personnel, attrape-mouches (bandes adhésives), insectifuges, substances pour rafraîchir l'air, substances pour l'épuration de l'air, produits antimites, papier accordéon antimites, agents de destruction des animaux nuisibles ;
Traitement de matériaux, à savoir traitement de tissus, traitement d'étoffes, teinture d'étoffes ou de tissus, traitement de textiles, traitement antimite des étoffes, information en matière de traitement de matériaux à savoir : information en matière de traitement de tissus, de traitement d'étoffes, de teinture d'étoffes ou de tissus ;
Services de labellisation, certification.
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