Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ASTARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREYNER domicilié(e) 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 728 735 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ASTARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREYNER, Société à Responsabilité Limitée - 685 rue Juliette Récamier, Zac du Chapotin - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 420728735
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523593 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17
Inscription le 16 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659458 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2015 n°2597817 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-24
Inscription le 17 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677923 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-17
– produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. – produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; produits pour l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; matériel pour pansements (autres que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), désodorisants autres qu'à usage personnel, détergents [détersifs] à usage médical ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Services de traitement de matériaux, impliquant une modification de leurs propriétés essentielles, dans le domaine des métaux (hormis contre la rouille), du textile, du papier, photographique, des liquides, des gaz, des déchets ; services d'informations et/ou conseils en matière de traitement des matériaux ; transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; scierie, rabotage ; broderie, couture ; découpage, polissage, revêtement métallique ; retouche de vêtements ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus, de textiles ; reliure de documents ; étamage ; production d'énergie, purification et régénération de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; développement de pellicules photographiques ; tirage de photographies ; imprimerie ; location d'outils ou de matériels pour le traitement ou la transformation de matériaux ou d'objets ; location d'appareils de production d'énergie, de générateurs ; location de machines à coudre, à tricoter.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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