Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOLOGIE SPIRITUALISTE
M. BREYER Jacques demeurant

Numéro de dépôt :
1488607
Date de dépôt :
14/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1998

Présentation de la marque L'ECOLOGIE SPIRITUALISTE

Déposée le 14 septembre 1988 par monsieur BREYER Jacques demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECOLOGIE SPIRITUALISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BREYER Jacques demeurant domicilié(e) 52, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. Mme MIERMONT-BREYER Dominique demeurant,52, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. SARL ERGONIA sise30, rue de la Sablière, 75014 PARIS.représentée par son gérant majoritaire M. LEMBERT Jean-Pierre, M. LEMBERT Jean-Pierre demeurant9, rue Vauthier 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEMBERT Jean-Pierre. - France.

La marque L'ECOLOGIE SPIRITUALISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLOGIE SPIRITUALISTE est expirée depuis le 14 septembre 1998.


M. BREYER Jacques demeurant - 52, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. Mme MIERMONT-BREYER Dominique demeurant,52, bd d'Inkermann, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. SARL ERGONIA sise30, rue de la Sablière, 75014 PARIS.représentée par son gérant majoritaire M. LEMBERT Jean-Pierre, M. LEMBERT Jean-Pierre demeurant9, rue Vauthier 92100 BOULOGNE. - France


M. LEMBERT Jean-Pierre. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: supports d'enregistrement magnétiques audio et vidéo, disques acoustiques.Machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Photographies.Affiches.Catalogues.Informations concernant les voyages, Agences de tourisme et de voyage, réservation de places.Institutions d'enseignement, Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Distribution de journaux.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Séminaires, conférences à but non éducatif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.