Déposée le 18 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREX COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HEPA CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREX COMPANY domicilié(e) 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 463 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREX COMPANY, M. BOUTROS MICHEL domicilié(e) 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.
La marque HEPA CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREX COMPANY, SARL - 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 451463459
BREX COMPANY, M. BOUTROS MICHEL - 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648734 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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