Présentation de la marque CVS Concentrés Végétaux Solubles
Déposée le 25 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREX COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CVS Concentrés Végétaux Solubles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREX COMPANY domicilié(e) 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 463 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREX COMPANY, M. BOUTROS MICHEL domicilié(e) 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France.
La marque CVS Concentrés Végétaux Solubles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREX COMPANY, SARL - 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 451463459
BREX COMPANY, M. BOUTROS MICHEL - 900 ROUTE DE LA BENOITE - 83320 - CARQUEIRANNE - France
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682932 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Parfums, huiles essentielles, rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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