Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN
BREWMAR, Société de Droit belge

Numéro de dépôt :
1675941
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque SEBASTIEN

Déposée le 1 juillet 1991 par la société étrangère BREWMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BREWMAR domicilié(e) Chaussée de Wavre 1160, 1160 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BREWMAR, Société de Droit belge - Chaussée de Wavre 1160, 1160 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159019 - Publication au BOPI 1993-06-03

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.