Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BREVIDEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREVIDEX domicilié(e) 17, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 365 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque ONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREVIDEX Société anonyme - 17, rue Montgolfier, 93114 ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 318365509
CABINET SABATIER - France
Inscription le 4 décembre 1997 - Retrait partiel n°246672 - Publication au BOPI 1997-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, lampes d'éclairage, ampoules et lampes électriques. Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres, journaux, magazines, catalogues ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; agrafes de bureau ; corbeilles à courriers ; encriers ; nécessaires pour écrire ; planches à dessins ; plumiers ; cache-pot en papier ; signets, sous-main, supports pour plumes, crayons, stylos ; tablettes à écrire ; tableaux noirs, peintures (tableaux), gravures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles ; tableaux d'affichage ; paravents (meubles) ; portemanteaux, crochets de porte-manteaux non métalliques ; glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc ; osier, corne, os ; récipients d'emballage en matière plastique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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