Déposée le 6 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MICHEL BRAS LE COULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-41 du 13 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque MICHEL BRAS LE COULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BREVET MICHEL, SARL - Le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833
CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Inscription le 21 novembre 2000 - Concession de licence n°311797 - Publication au BOPI 2000-11-21
Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421599 - Publication au BOPI 2005-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06
Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 26 août 2010 n°2449277 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-26
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Chocolat, pâtisseries, biscuits. Pâtisseries à base de chocolat. Biscuits fourrés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services hôteliers, restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MICHEL BRAS LE COULANT"
