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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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MICHEL BRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHEL BRAS
BREVET MICHEL Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97689752
Date de dépôt :
31/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2017

Présentation de la marque MICHEL BRAS

Déposée le 31 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL BRAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet,12210 LAGUIOLE (dossier no 2336864) - 12210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2336864) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL BRAS est expirée depuis le 31 juillet 2017.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , MICHEL BRAS , BRAS , CRAC HOP


BREVET MICHEL Société à responsabilité limitée - Le Suquet,12210 LAGUIOLE (dossier no 2336864) - 12210 - France - SIREN 422780833


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2336864) - 81800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336864 - Publication au BOPI 2007-03-15

Inscription le 21 novembre 2000 - Concession de licence n°311797 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421599 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325149 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 1 juin 2001 - Concession de licence n°331562 - Publication au BOPI 2001-06-01

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346904 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346905 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Outils et instruments à main entranés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faence. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, ptisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafrachir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services hteliers, restauration (alimentation).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.