Déposée le 8 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MICHEL BRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Suquet,12210 LAGUIOLE - 12210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.
La marque MICHEL BRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BREVET MICHEL - Le Suquet,12210 LAGUIOLE - 12210 - France - SIREN 422780833
CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France
Inscription le 15 mai 2006 - Concession de licence n°433801 - Publication au BOPI 2006-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, chemins de table, tissus de broderie, couvertures de lit, couvre-lits, dessous de carafes, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, housses pour coussins, nappes non en papier, tentures murales en matières textiles, ronds de table [non en papier], serviettes de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], tissus, linge de table non en papier.
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