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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL
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MICHEL BRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL BRAS
BREVET MICHEL, SARL

Numéro de dépôt :
1563613
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2024

Présentation de la marque MICHEL BRAS

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL BRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BREVET MICHEL domicilié(e) Le Souquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 780 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, ERIC JUNCA domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque MICHEL BRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 43

Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque MICHEL BRAS est expirée depuis le 10 février 2024.

BREVET MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE BARTAS , LE COULANT , MAISON BRAS , CAFE BRAS , MICHEL BRAS , NIAC , DE LA CUEILLETTE A L'ASSIETTE , BRAS , CRAC HOP , MICHEL BRAS


BREVET MICHEL, SARL - Le Souquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 422780833


CABINET JUNCA, ERIC JUNCA - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158678 - Publication au BOPI 1999-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325149 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 1 juin 2001 - Concession de licence n°331562 - Publication au BOPI 2001-06-01

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421599 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346904 - Publication au BOPI 2002-06-03

Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346905 - Publication au BOPI 2002-06-03

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2426922 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550822 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-02-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchette et cuillers;armes blanches;rasoirs. Hôtellerie et restauration

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.